Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CLAUDE
M. Francois BONNEFOND

Numéro de dépôt :
1093242
Date de dépôt :
12/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN CLAUDE

Déposée le 12 avril 1979 par monsieur Francois BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois BONNEFOND domicilié(e) 82, rue Vimaine, à VIENNE (Isère), de nationalité francaise. - France.

La marque JEAN CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JEAN CLAUDE est expirée depuis le 12 avril 1989.

Francois BONNEFOND a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC DORE , MAISON DU CHRYSANTHEME , SOLEIL D ALSACE , FEERIE , SOUVENIR D HECTOR BERLIOZ , SOLEIL VIENNOIS , GLOBULE , SOUVENIR DU DR MORAND , GISELE , CLEMENCE


M. Francois BONNEFOND - 82, rue Vimaine, à VIENNE (Isère), de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Produits horticoles, et tout particulièrement des chrysanthèmes.